La Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE confirme une jurisprudence désormais bien établie en faisant prévaloir la stabilité de l'enfant (environnement familial, social et géographique) sur la volonté d'un parent de refaire sa vie dans une autre région.
En effet, dans un arrêt en date du 24 novembre 2022, la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE a transféré la résidence de l'enfant chez le père, rejetant la demande de la mère d'être autorisée à quitter la région avec l'enfant.
Rappelant la nécessité pour un enfant, de maintenir des liens réguliers avec son père, pour se construire, la Cour d'appel a indiqué :
"si la volonté d'évoluer professionnellement et celle de refaire sa vie après un premier échec, y compris en changeant de région, sont légitimes et compréhensibles, il en va différemment lorsque l'on est parent de deux enfants en bas âge dont l"intérêt supérieur doit l'emporter sur toute autre considération".
Ainsi, sauf à justifier d'un éloignement géographique en lien avec une embauche, une mutation ou une promotion professionnelle, la Justice favorisera toujours le maintien de l'enfant dans son environnement actuel, quitte à transférer la résidence de l'enfant au domicile de celui qui ne bénéficiait jusqu'alors que d'un droit de visite et d'hébergement classique.
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